Dîme

Intérêt
La dîme – du latin decima, dizième – est, sous l’Ancien Régime, en France, un impôt collecté en faveur de l’Église et servant à l’entretien des ministres du culte.

Peut-être d'origine juive, l'usage de verser un dixième de ses biens existe dans l'Église chrétienne au IIIe siècle (Cyprien et Origène le mentionnent). Ambroise, archevêque de Milan, en fait, au IVe siècle, une obligation de conscience et le pape Damase rend son paiement obligatoire sous peine d'anathème.

Les conciles et synodes mérovingiens rappellent qu'elle doit être acquittée (567), éventuellement sous peine d'excommunication (585). Il faut attendre le capitulaire d'Herstal (779) pour qu'elle devienne une obligation légale : elle vise alors à réparer le tort fait à l'Église par l'attribution de terres ecclésiastiques à des laïcs (sous Charles Martel et Pépin le Bref). Elle doit théoriquement servir à :

  • assurer l'entretien du culte (s'y ajoutent l'entretien de la maison du curé, le paiement de sa subsistance et de celle des éventuels prédicateurs extérieurs)
  • assurer l'entretien des églises (l'église épiscopale sous les Carolingiens, sinon l'église paroissiale)
  • permettre d'assister les pauvres (un tiers ou un quart de celle-ci devant leur être reversé)

Mal acquittée et vraisemblablement exclusivement limitée aux produits de l'agriculture, l'obligation de verser la dîme fait l'objet de rappels constants pendant le haut Moyen Âge. Alors qu'elle devait sous Charlemagne être versée à l'évêque (et pour une part, être conservée par ce dernier), elle est rapidement abandonnée aux paroisses. Elle glisse alors aux mains des seigneurs, surtout laïcs (IXe) – XIe siècle) et entre dans le droit privé, notamment sous la forme de dîmes inféodées, au même titre que les autres revenus de la seigneurie. La réforme grégorienne tente d'en obliger la restitution, mais ce sont les abbayes qui en bénéficient alors. La dîme inféodée est condamnée par le concile de Latran III (1179) et les rois de France tentent de la limiter à plusieurs reprises.

1. Vocabulaire et modalités

Si elle doit théoriquement concerner tout négoce (Yves de Chartres, XIe siècle), la dîme correspond en réalité à une certaine part, variable, de la récolte. Elle peut faire l'objet d'exemptions (comme celle accordée aux Cisterciens par la papauté, en 1132).

En principe, un dîmier la collecte pour le compte du décimateur qui la perçoit ; en fait, celle-ci est le plus souvent donnée « en ferme » par le curé primitif et son collecteur est alors un fermier, soit pour la totalité, soit pour une partie de celle-ci et généralement pour une durée de 6 à 7 ans pendant la période moderne.

Enfin, la dîme peut aussi être abonnée. Le fermier la conserve alors moyennant une redevance monétaire annuelle fixe.

Selon les régions et selon les périodes, différents types de dîme ont été distingués :

  • dîme grosse : porte sur les gros grains, froment et seigle.
  • dîme inféodée : dîme sécularisée perçue par un laïc.
  • dîme menue : porte sur les bestiaux et la laine.
  • dîme mixte : porte sur les animaux.
  • dîme novale : porte sur des terres défrichées depuis moins de 40 ans.
  • dîme personnelle : porte sur le fruit du travail.
  • dîme solite : perçue depuis des temps immémoriaux (les dîmes insolites étant occasionnelles).
  • dîme réelle ou prédiale : porte sur les fruits de la terre.
  • dîme verte : porte sur le lin, le chanvre, les fruits et le légumes.

2. Voir aussi

  • La dîme ne doit pas être confondue avec un autre impôt : les décimes.


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Thème:Ancien Régime Thème:Moyen Âge Thème:Christianisme Thème:Histoire des institutions



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Contenu sous droits d'auteur — Dernière mise-à-jour : 2010-06-03 14:41:27




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